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Marques déposées par l'association loi 1901 PROMUT PLUS
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PROMUT PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMUT PLUS
"PROMUT PLUS" Association déclarée Loi 1901 (Journal Officiel du 22juin 1988)

Numéro de dépôt :
1751220
Date de dépôt :
04/08/1989
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
04/08/1999
PROMUT PLUS de PROMUT PLUS

Présentation de la marque PROMUT PLUS

Déposée le 4 août 1989 par l'association loi 1901 PROMUT PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « PROMUT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 PROMUT PLUS domicilié(e) Place de la Vacquerie B.P.351, 62026 ARRAS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maurice BLONDEL, son Président - France.

La marque PROMUT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMUT PLUS est expirée depuis le 4 août 1999.


"PROMUT PLUS" Association déclarée Loi 1901 (Journal Officiel du 22juin 1988) - Place de la Vacquerie B.P.351, 62026 ARRAS CEDEX - France


M. Maurice BLONDEL, son Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01

- Développement, amélioration et gestion des services aux mutualistes et leurs ayants-droits. Services désignés: - Prévoyance, - Voyages, - Toutes activités à caractère social ou culturel.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.