Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOISIMAT
PROMUSEUM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95603713
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2025

Présentation de la marque LOISIMAT

Déposée le 29 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMUSEUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOISIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMUSEUM domicilié(e) Allée Jean Chaptal, ZA Les Marceaux - 78710 - ROSNY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 788 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEF – JURIDIQUE ET FISCALITE domicilié(e) 9, rue Gounod - 75017 - PARIS - France.

La marque LOISIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOISIMAT arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.

PROMUSEUM a également déposé les autres marques suivantes : PROMUSEUM


PROMUSEUM, société par actions simplifiée - Allée Jean Chaptal, ZA Les Marceaux - 78710 - ROSNY SUR SEINE - France - SIREN 341788487


JEF – JURIDIQUE ET FISCALITE - 9, rue Gounod - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2005 n°2300227 - Publication au BOPI 2005-11-03

Inscription le 14 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489374 - Publication au BOPI 2009-01-14

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Inscription le 18 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°514033 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2015 n°2599115 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-06

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663361 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Catalogues, imprimés, journaux, livres, manuels, photographies, clichés, caractères d'imprimerie Distribution de catalogue, de prospectus, d'échantillons - Gestion de fichiers informatiques Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité Commuication par terminaux d'ordinateurs - Services télématiques Edition de catalogues, livres, revues, Prospectus - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.