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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) promozone
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MODULOTERRASSE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MODULOTERRASSE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE
promozone, sarl

Numéro de dépôt :
3760938
Date de dépôt :
18/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MODULOTERRASSE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE de promozone

Présentation de la marque MODULOTERRASSE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE

Déposée par voie électronique le 18 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) promozone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULOTERRASSE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) promozone domicilié(e) 309 rue des chasselas - 30127 - bellegarde - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 759 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, promozone domicilié(e) 309 rue des chasselas - 30127 - bellegarde - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 18 24 35

promozone a également déposé les autres marques suivantes : MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE , terrasse modulo , premium terrasses , modulogreen by moduloterrasse , MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE , PREMIUM TERRASSES BY PROMOZONE


promozone, sarl - 309 rue des chasselas - 30127 - bellegarde - France - SIREN 431759893


promozone - 309 rue des chasselas - 30127 - bellegarde - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552293 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Construction transportable métallique. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire. toile ;

Toile et equipement de terrasse ;

Paravent pour zone d'accueil extérieur ou intérieur ;

Support publicitaire pour marquage de logos.