Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE
sarl Promozone, sarl

Numéro de dépôt :
3783534
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE de Promozone

Présentation de la marque MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Promozone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Promozone domicilié(e) 309 rue des chasselas - 30127 - bellegarde - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 759 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl Promozone domicilié(e) 309 rue des chasselas - 30127 - bellegarde - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Promozone a également déposé les autres marques suivantes : terrasse modulo , premium terrasses , modulogreen by moduloterrasse , MODULOTERRASSE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE , MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE , PREMIUM TERRASSES BY PROMOZONE


sarl Promozone, sarl - 309 rue des chasselas - 30127 - bellegarde - France - SIREN 431759893


sarl Promozone - 309 rue des chasselas - 30127 - bellegarde - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554762 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Equipement de terrasse, paravents acier et toile ou pvc, communication, séparation de terrasse, aménagements extérieur des zones d'accueils, structure démontable ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Equipement de terrasse, paravents acier et toile ou pvc, communication, séparation de terrasse, aménagements extérieur des zones d'accueils, structure démontable ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Equipement de terrasse, paravents acier et toile ou pvc, communication, séparation de terrasse, aménagements extérieur des zones d'accueils, structure démontable ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Equipement de terrasse, paravents acier et toile ou pvc, communication, séparation de terrasse, aménagements extérieur des zones d'accueils, structure démontable.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.