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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOZONE
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modulogreen by moduloterrasse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

modulogreen by moduloterrasse
PROMOZONE, SARL

Numéro de dépôt :
4129298
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2024
modulogreen by moduloterrasse de PROMOZONE

Présentation de la marque modulogreen by moduloterrasse

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOZONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « modulogreen by moduloterrasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOZONE domicilié(e) 309 rue des chasselas - 30127 - Bellegarde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOZONE, M. Olivier Vetter domicilié(e) 309 rue des chasselas - 30127 - Bellegarde - France.

La marque modulogreen by moduloterrasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque modulogreen by moduloterrasse arrivera à expiration en date du 28 octobre 2024.

PROMOZONE a également déposé les autres marques suivantes : MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE , terrasse modulo , premium terrasses , MODULOTERRASSE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE , MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE , PREMIUM TERRASSES BY PROMOZONE


PROMOZONE, SARL - 309 rue des chasselas - 30127 - Bellegarde - France


PROMOZONE, M. Olivier Vetter - 309 rue des chasselas - 30127 - Bellegarde - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.