Déposée le 20 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PROMOVOILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROUTE DU RHUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOVOILE domicilié(e) 43 bis rue de Cronstadt - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 549 678 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque ROUTE DU RHUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOVOILE, Société Anonyme - 43 bis rue de Cronstadt - 75015 - PARIS - France - SIREN 312549678
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08
Renouvellement sans limitation le 3 août 2004 n°2270170 - Publication au BOPI 2004-08-03
Inscription le 11 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°299943 - Publication au BOPI 2000-05-11
Inscription le 28 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385724 - Publication au BOPI 2004-01-28
Inscription le 8 janvier 2002 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°338314 - Publication au BOPI 2002-01-08
Inscription le 8 janvier 2002 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°338315 - Publication au BOPI 2002-01-08
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2011 n°2471347 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-05-24
Inscription le 11 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659444 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-11
Chronographes (appareils enregistreurs de durée), appareils pour le mesurage de la vitesse, et appareils pour la mesure des distances.Horlogerie, montres, instruments chronométriques.Chronométrage des manifestations sportives
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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