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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOVOILE
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ROUTE DU RHUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTE DU RHUM
PROMOVOILE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3833802
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2021
ROUTE DU RHUM de PROMOVOILE

Présentation de la marque ROUTE DU RHUM

Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) PROMOVOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUTE DU RHUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOVOILE domicilié(e) 43 bis rue de Cronstadt - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 549 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ROUTE DU RHUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE DU RHUM est expirée depuis le 24 mai 2021.

PROMOVOILE a également déposé les autres marques suivantes : PROMOVOILE , ROUTE DU RHUM , ROUTE DU RHUM , (Marque figurative) , LA ROUTE DU RHUM , LA ROUTE DU RHUM , (Marque figurative) , ROUTE DU RHUM , RHUM 2002


PROMOVOILE, société anonyme - 43 bis rue de Cronstadt - 75015 - PARIS - France - SIREN 312549678


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 11 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659444 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-11

Construction navale.