Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITOUR
PROMOVACANCES (SARL)

Numéro de dépôt :
1534516
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1999

Présentation de la marque ELITOUR

Déposée le 17 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOVACANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOVACANCES domicilié(e) 10, rue Monge, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick SOULE - France.

La marque ELITOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PROMOVACANCES a également déposé les autres marques suivantes : PROMOVACANCES , PREVENANCES , RESA PLUS , CONNEXIONS


PROMOVACANCES (SARL) - 10, rue Monge, 75010 PARIS - France


M. Patrick SOULE - France


Inscription le 27 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150908 - Publication au BOPI 1992-10-27

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