Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMOTIVE
Numéro de dépôt :
1669751
Date de dépôt :
31/05/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2001
Présentation de la marque PROMOTIVE
Déposée le 31 mai 1991 par l'association loi 1901 PROMOTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROMOTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOTIVE est expirée depuis le 31 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48