Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMOTIQUE
Numéro de dépôt :
1321398
Date de dépôt :
14/08/1985
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
14/08/1995
Présentation de la marque PROMOTIQUE
Déposée le 14 août 1985 par l'association loi 1901 PROMOTIQUE- 14 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « PROMOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PROMOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOTIQUE est expirée depuis le 14 août 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06