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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1344738
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2006
Marque figurative de PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 février 1986 par la Société Anonyme (SA) PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE domicilié(e) 83 Avenue du Général Leclerc, 93500 PANTIN (dossier no 2057756) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM domicilié(e) (dossier no 2057756) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344738.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 16 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 février 2006.

PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE a également déposé les autres marques suivantes : L'AMI PEM COMPAGNON DU MEUBLE , (Marque figurative) , L AMI PEM COMPAGNON DU MEUBLE , L'AMI PEM ON AIME


PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE Société Anonyme - 83 Avenue du Général Leclerc, 93500 PANTIN (dossier no 2057756) - France


Serge VANDER-HEYM - (dossier no 2057756) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1995 n°2057756 - Publication au BOPI 1995-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Meubles de toutes sortes, literie (excepté le linge).Tapis et revêtements de sol.Appareils de cuisson, réfrigérateurs, congélateurs, sèche-cheveux, grille-pain;appareils, installations et ustensiles d'éclairage.Mixers ménagers, machines à laver le linge et la vaisselle, machines à café. Imprimés, catalogues et étiquettes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.