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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE PEM
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IN SALON
Marque expirée - Marque en non vigueur

IN SALON
PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE PEM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1438652
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017

Présentation de la marque IN SALON

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE PEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IN SALON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE PEM domicilié(e) 7, rue du Château de Bel Air,44470 CARQUEFOU (dossier no 2349825) - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 163 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2349825) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IN SALON est expirée depuis le 4 décembre 2017.

PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE PEM a également déposé les autres marques suivantes : HELVEX LE CONFORT DE HAUTE PRECISION , PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE L'AMI PEM L'ESPRIT DU MEUBLE , PRESTIGE TRADITION MEUBLES , PRIVILEGES CUISINES LE MEILLEUR DE LA PASSION , BONUS , IN'SALONS , 1ER SOMMEIL PREMIER SOMMEIL LE MEILLEUR DE LA NUIT


PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE PEM Société Anonyme - 7, rue du Château de Bel Air,44470 CARQUEFOU (dossier no 2349825) - 44470 - France - SIREN 301163523


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2349825) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2007 n°2102076 - Publication au BOPI 2007-09-03

Renouvellement avec limitation le 3 septembre 2007 n°2349825 - Publication au BOPI 2007-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 10 novembre 2004 - Changement d'adresse n°402536 - Publication au BOPI 2004-11-10

Inscription le 25 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246201 - Publication au BOPI 1997-11-25

Inscription - Transmission de propriété n°33850 - Publication au BOPI

Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction). Objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de tables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).