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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE autrement dite: PEM
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CIRCUIT DIRECT LE SENS DES AFFAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCUIT DIRECT LE SENS DES AFFAIRES
PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE autrement dite: PEM société anonyme

Numéro de dépôt :
96641058
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque CIRCUIT DIRECT LE SENS DES AFFAIRES

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE autrement dite: PEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRCUIT DIRECT LE SENS DES AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE autrement dite: PEM domicilié(e) 83, avenue du général Leclerc, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 163 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque CIRCUIT DIRECT LE SENS DES AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUIT DIRECT LE SENS DES AFFAIRES est expirée depuis le 10 septembre 2006.


PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE autrement dite: PEM société anonyme - 83, avenue du général Leclerc, 93500 PANTIN - France - SIREN 301163523


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 10 novembre 2004 - Changement d'adresse n°402536 - Publication au BOPI 2004-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

- Meubles; glaces (miroirs), cadres à l'exception de ceux pour la construction); literie (à l'exception du linge). Objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques Récipients pour l'emballage en matières plastiques. -Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, procelaine et faïence. -Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).