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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOTION ETUDE CONDITIONNEMENT D'ARTICLES DE MERCERIE - PECAM INTERNATIONAL
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PECAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PECAM
PROMOTION ETUDE CONDITIONNEMENT D'ARTICLES DE MERCERIE - PECAM INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1543684
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque PECAM

Déposée le 28 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) PROMOTION ETUDE CONDITIONNEMENT D'ARTICLES DE MERCERIE - PECAM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PECAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOTION ETUDE CONDITIONNEMENT D'ARTICLES DE MERCERIE - PECAM INTERNATIONAL domicilié(e) 13-15, rue Paul Vaillant Couturier, 94310 ORLY (dossier no 2142239) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 092 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND domicilié(e) (dossier no 2142239) - France.

La marque PECAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 23 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PECAM est expirée depuis le 28 juillet 2009.

PROMOTION ETUDE CONDITIONNEMENT D'ARTICLES DE MERCERIE - PECAM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MARYLEGE , PCM , AF , PECAM , PECAM , ED SECOURS , PRECONYS , LA MERCIERE , (Marque figurative) , PICTEL


PROMOTION ETUDE CONDITIONNEMENT D'ARTICLES DE MERCERIE - PECAM INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 13-15, rue Paul Vaillant Couturier, 94310 ORLY (dossier no 2142239) - France - SIREN 562092874


Cabinet TONY-DURAND - (dossier no 2142239) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 1999 n°2142239 - Publication au BOPI 1999-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 3 septembre 2007 - Gage constitué n°459974 - Publication au BOPI 2007-09-03

Inscription le 26 mai 2000 - Changement de dénomination n°300969 - Publication au BOPI 2000-05-26

Inscription le 26 avril 1999 - Changement d'adresse n°276262 - Publication au BOPI 1999-04-26

Inscription le 26 juillet 2010 - Gage radié n°528094 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.Fils.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.