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Marques déposées par Promotion Etude Conditionnement d'Articles de Mercerie - PECAM International
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Promotion Etude Conditionnement d'Articles de Mercerie - PECAM International

Numéro de dépôt :
937363
Date de dépôt :
07/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 novembre 1975 par Promotion Etude Conditionnement d'Articles de Mercerie - PECAM International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Promotion Etude Conditionnement d'Articles de Mercerie - PECAM International domicilié(e) (soc. an.), 48, avenue Adrien-Raynal, Orly (Val de Marne). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937363.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 23 26

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 7 novembre 1985.

Promotion Etude Conditionnement d'Articles de Mercerie - PECAM International a également déposé les autres marques suivantes : MARYLEGE , PCM , AF , PECAM , PECAM , ED SECOURS , PRECONYS , LA MERCIERE , PECAM , PICTEL


Promotion Etude Conditionnement d'Articles de Mercerie - PECAM International - (soc. an.), 48, avenue Adrien-Raynal, Orly (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Articles de mercerie, notamment: dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles;fils;articles divers de coiffure, notamment: bro sses, peignes, bigoudis, barrettes à cheveux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.