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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOTION ETUDE CONDITIONNEMENT D'ARTICLES DE MERCERIE - PECAM INTERNATIONAL
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LA MERCIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MERCIERE
PROMOTION ETUDE CONDITIONNEMENT D'ARTICLES DE MERCERIE - PECAM INTERNATIONAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1326182
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1995
LA MERCIERE de PROMOTION ETUDE CONDITIONNEMENT D\'ARTICLES DE MERCERIE - PECAM INTERNATIONAL

Présentation de la marque LA MERCIERE

Déposée le 9 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) PROMOTION ETUDE CONDITIONNEMENT D'ARTICLES DE MERCERIE - PECAM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MERCIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOTION ETUDE CONDITIONNEMENT D'ARTICLES DE MERCERIE - PECAM INTERNATIONAL domicilié(e) 48, avenue Adrien Raynal, ORLY, Val de Marne, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque LA MERCIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 23 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MERCIERE est expirée depuis le 9 octobre 1995.

PROMOTION ETUDE CONDITIONNEMENT D'ARTICLES DE MERCERIE - PECAM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MARYLEGE , PCM , AF , PECAM , PECAM , ED SECOURS , PRECONYS , LA MERCIERE , (Marque figurative) , PECAM


PROMOTION ETUDE CONDITIONNEMENT D'ARTICLES DE MERCERIE - PECAM INTERNATIONAL (S.A.) - 48, avenue Adrien Raynal, ORLY, Val de Marne, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Articles de mercerie, notamment dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Fils à usage textile. Articles divers de coiffure, notamment brosses, peignes, bigoudis, barrettes à cheveux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.