Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWS SECURITE ACTIVE LE JOURNAL D'INFORMATION DU GROUPE PROVAC
PROMOTION DE L'AIR COMPRIME - PROVAC - (SA)

Numéro de dépôt :
93452552
Date de dépôt :
21/01/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2003

Présentation de la marque NEWS SECURITE ACTIVE LE JOURNAL D'INFORMATION DU GROUPE PROVAC

Déposée le 21 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) PROMOTION DE L'AIR COMPRIME - PROVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEWS SECURITE ACTIVE LE JOURNAL D'INFORMATION DU GROUPE PROVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOTION DE L'AIR COMPRIME - PROVAC domicilié(e) No 16 Première rue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 244 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque NEWS SECURITE ACTIVE LE JOURNAL D'INFORMATION DU GROUPE PROVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWS SECURITE ACTIVE LE JOURNAL D'INFORMATION DU GROUPE PROVAC est expirée depuis le 21 janvier 2003.


PROMOTION DE L'AIR COMPRIME - PROVAC - (SA) - No 16 Première rue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES - France - SIREN 313244931


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

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