Marque enregistrée - Marque en vigueur

SBRF
PROMOTION DE L'AIR COMPRIME PAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4242510
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/01/2026
SBRF de PROMOTION DE L\'AIR COMPRIME PAC

Présentation de la marque SBRF

Déposée le 21 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTION DE L'AIR COMPRIME PAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SBRF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTION DE L'AIR COMPRIME PAC domicilié(e) 12 voie d'Angleterre, ZAC de l'Anjoly - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 244 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 232 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque SBRF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBRF arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.

PROMOTION DE L'AIR COMPRIME PAC a également déposé les autres marques suivantes : PROVAC


PROMOTION DE L'AIR COMPRIME PAC, Société par actions simplifiée - 12 voie d'Angleterre, ZAC de l'Anjoly - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 313244931


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine - 232 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 22 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746344 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Machines-outils (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes, compresseurs, ventilateurs ; robots [machines] ; générateurs d'électricité ; équipements de déplacement et de manutention ; mécanismes d'ouverture et de fermeture ; équipements de levage, élévateurs et escaliers roulants ; transporteurs et transporteurs à bande ; équipement de découpe, de forage, d'abrasion, d'affûtage et de traitement de surfaces ; perceuses et foreuses électriques ; scies électriques ; moulins et broyeurs ; machines à modeler et à mouler ; outils et équipement de fixation et d'assemblage ; équipement de soudage ; machines à filtrer, séparateurs et centrifugeuses ; machines à enduire ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), groupes motopropulseurs et pièces génériques de machines et toutes les parties et pièces détachées des produits précités comprises dans cette classe ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : matériel et outillage de garages, consommables et accessoires pour garages, pièces détachées et composants de matériel et d'outillage de garages ; produits chimiques, carbures métalliques, substances adhésives pour la fabrication, l'entretien et la réparation de pneumatiques pour véhicules, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser les pneumatiques pour véhicules, métaux communs, bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux métalliques pour la fabrication, la pose et la dépose d'accessoires antidérapants pour pneumatiques de véhicules ; machines à air comprimé, ponts de chargement ; appareils élévateurs (machines) ; appareils de levage, de montage, de lavage de véhicules ; appareils pour le montage et le gonflage des pneus et rééquilibrage des roues de véhicules ; appareils de contrôle et de réglage de la géométrie de roues de véhicules ; machines et machines-outils ; ponts-élévateurs, monte-pneus, compresseurs, équilibreurs, clés à cloque, lampes à led, charriots sous véhicules, matériel de contrôle de phares, clés dynamométrique, testeurs de freinage, élévateurs, crics, vérins, perceuses, meuleuses, appareils à vulcaniser, testeurs d'étanchéité, équilibreuses, masses d'équilibrage, jantes, contrôleurs de géométrie, dispositifs de centrage, graisse, démonte-pneus, monte-pneus, pistolets de gonflage, gels, crèmes nettoyantes, jauges d'usure, valves, groupes électro-compresseurs, groupes moto-compresseurs, testeurs de liquide de frein, de freinage, de suspension, de ripage, de projecteurs, outils à main pour la pose et la dépose d'accessoires antidérapants pour pneumatiques de véhicules ;

Assurances ; services de garantie et d'extension de garantie, de remboursement de matériel en cas de panne ou de casse ; estimations financières (assurances) ; services de financement et de prêt financier ;

Entretien, installation, réparation et location de : matériel et d'outillage de garage, machines et machines-outils, pompes, compresseurs, ventilateurs, robots [machines], générateurs d'électricité, équipements de déplacement et de manutention, mécanismes d'ouverture et de fermeture, équipements de levage, élévateurs et escaliers roulants, transporteurs et transporteurs à bande, équipement de découpe, de forage, d'abrasion, d'affûtage et de traitement de surfaces, perceuses et foreuses électriques, scies électriques, moulins et broyeurs, machines à modeler et à mouler, outils et équipement de fixation et d'assemblage, équipement de soudage, machines à filtrer, séparateurs et centrifugeuses, machines à enduire, moteurs, groupes motopropulseurs et pièces génériques de machines, consommables et accessoires pour garages, pièces détachées et composants de matériel et d'outillage de garages, machines à air comprimé, ponts de chargement, appareils de levage, de montage, de lavage de véhicules, appareils pour le montage et le gonflage des pneus et rééquilibrage des roues de véhicules, appareils de contrôle et de réglage de la géométrie de roues de véhicules, ponts-élévateurs, monte-pneus, compresseurs, équilibreurs, clés à cloque, lampes à led, charriots sous véhicules, matériel de contrôle de phares, clés dynamométrique, testeurs de freinage, élévateurs, crics, vérins, perceuses, meuleuses, appareils à vulcaniser, testeurs d'étanchéité, équilibreuses, masses d'équilibrage, jantes, contrôleurs de géométrie, dispositifs de centrage, démonte-pneus, monte-pneus, pistolets de gonflage, jauges d'usure, valves, groupes électro-compresseurs, groupes moto-compresseurs, testeurs de liquide de frein, matériel de freinage, de suspension, de ripage, de projecteurs, outils à main pour la pose et la dépose d'accessoires antidérapants pour pneumatiques de véhicules, pneumatiques et toutes les parties et pièces détachées des produits précités comprises dans cette classe.