Déposée le 12 août 1991 par la Société Anonyme (SA) PROMOTION DE L'AIR COMPRIME - PAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOTION DE L'AIR COMPRIME - PAC domicilié(e) ZI - 16 bis, Première Rue, 13127 VITROLLES (dossier no 2204034) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 244 931 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2204034) - France.
La marque PROVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVAC est expirée depuis le 12 août 2011.
PROMOTION DE L'AIR COMPRIME - PAC a également déposé les autres marques suivantes : SBRF
PROMOTION DE L'AIR COMPRIME - PAC Société Anonyme - ZI - 16 bis, Première Rue, 13127 VITROLLES (dossier no 2204034) - France - SIREN 313244931
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2204034) - France
Renouvellement sans limitation le 2 août 2001 n°2204034 - Publication au BOPI 2001-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Inscription le 2 août 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°327809 - Publication au BOPI 2001-08-02
Produits chimiques, carbures métalliques substances adhésives pour la fabrication l'entretien et la réparation de pneumatiques pour véhicules.Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser les pneumatiques pour véhicules.Métaux communs, bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux, métalliques pour la fabrication, la pose et la dépose d'accessoires antidérapants pour pneumatiques de véhicules.Outils à main pour la pose et la dépose d'accessoires antidérapants pour pneumatiques de véhicules.Pneumatiques de véhicules et cycles, bandages, garnitures, enveloppes pour pneumatiques, articles et accessoires de sécurité, d'accrochage, de fixation et de maintien, adaptables sur les pneumatiques de véhicules terrestres, aériens ou nautiques à savoir: chaines antidérapantes, crampons à glace, vis, clous, sangles, crochets, ceintures, câbles, fils métalliques, destinés à assurer l'adhérence et éviter le dérapage des véhicules. Services d'entretien, de réparation, de contrôle, de réglage de véhicules automobiles et organes les composant
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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