CENTRE IMMOBILIER DU 6 EME ARRONDISSEMENT CI 6
Présentation de la marque CENTRE IMMOBILIER DU 6 EME ARRONDISSEMENT CI 6
Déposée le 20 décembre 1976 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CENTRE IMMOBILIER DU 6 EME ARRONDISSEMENT CI 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CENTRE IMMOBILIER DU 6 EME ARRONDISSEMENT CI 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CENTRE IMMOBILIER DU 6 EME ARRONDISSEMENT CI 6 est expirée depuis le 20 décembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008