Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMOTELEC
PROMOTELEC, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3094193
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
PROMOTELEC de PROMOTELEC

Présentation de la marque PROMOTELEC

Déposée le 6 avril 2001 par l'association loi 1901 PROMOTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOTELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 PROMOTELEC domicilié(e) Tour Chantecoq 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PROMOTELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMOTELEC est expirée depuis le 14 avril 2021.

PROMOTELEC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Visa Promotelec , ASSOCIATION PROMOTELEC , Journées nationales de la domotique , pere , CALCUL AUTO PV ASSOCIATION PROMOTELEC , A CHACUN SA DOMOTIQUE , PROMOTELEC LABEL RENOVATION ENERGETIQUE , ERE Expert Rénovation Energétique , IMMOSCOPE


PROMOTELEC, Association régie par la loi de 1901 - Tour Chantecoq 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2011 n°2468323 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-14

Appareils et instruments électriques à savoir accouplements électriques, armoires de distribution (électricité), bobines électriques, supports de bobines électriques, boîtes à clapets (électricité), boîtes de branchement (électricité), boîtes de dérivation (électricité), boîtes de jonction (électricité), bornes (électricité), bourdons électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, coupe-circuit, collecteurs électriques, tableaux de commande (électricité), appareils ectriques de commutation, compteurs électriques, conducteurs électriques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, contacts électriques, appareils électriques de contrôle, convertisseurs électriques, prises de courant, redresseurs de courant, détecteurs de fumée, disjoncteurs, pupitres de distribution (électricité), tableaux de distribution (électricité), conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), indicateurs de perte électrique, batteries électriques, canalisation électriques, piles électriques, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fils d'identification pour fils électriques, fils électriques, gaines d'identification pour fils électriques, indicateurs (électricité), inducteurs (électricité), induits (électricité), interrupteurs, inverseurs (électricité), limiteurs (électricité), appareils électriques de mesure, réducteurs (électricité), résistances électriques, serres-fils (électricité), variateurs (régulateurs) de lumière, voltmètres. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphaltes, poix et bitume ; constructions, transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Services de promotion de l'électricité, diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, démonstrations de produits et de services concernant l'électricité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de l'électricité, mise à jour de documents et publications dans le domaine de l'électricité, publication de textes publicitaires pour la promotion de l'électricité et de l'énergie électrique, organisation de salon à buts publicitaires pour la promotion de l'électricité, organisation et conduite de conférences, de séminaires à buts publicitaires et commerciaux pour la promotion de l'électricité, informations d'affaires, organisation d'expertises à but commerciaux et publicitaires pour la promotion de l'électricité, prévisions économiques dans le domaine de l'électricité, relations publiques, études et recherches de marchés, informations statistiques. Services d'installation électrique, d'appareils de climatisation, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; services de construction ; services de réparation et de réfection des installations électriques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, travaux publics, travaux ruraux. Services de transmission d'informations par serveurs informatiques ; service de transmission d'informations par voie télématique à accès libre ; transmission et échange sur support multimédia ; messagerie électroniques ; courrier électronique ; transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques ; transmission de données incluses dans des bases de données techniques ; transmission d'information à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (Hot-Line) ; transmission d'informations en ligne ; transmission de consultations en ligne dans le domaine des installations électriques. Formation, éducation, organisation de colloques, congrès, séminaires, stages, conférences, édition et publication de livres, imprimés, journaux, magazines, cédérom, production de film. Consultations professionnels sans rapport avec la conduite des affaires, laboratoires, études de projets techniques dans le domaine de l'électricité et des installations électriques, expertises et recherches techniques de sécurité en électricité, expertises en vue de s'assurer de la qualité et de la sécurité d'appareils électriques, d'instruments électriques, d'installations électriques, d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage ; services d'accréditation d'organismes d'inspection, d'organismes certificateurs de produits, d'organismes certificateurs de services, d'organismes certificateurs de personnel, d'organismes certificateurs de qualité ; services d'accréditation de réseaux professionnels ; contrôle de qualité dans le domaine de l'électricité, expertises dans le domaine de l'électricité, contrôle et expertise d'installations électriques ; informations et conseils sur les installations électriques et la sécurité électrique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.