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Marques déposées par l'association loi 1901 PROMOTELEC
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Journées nationales de la domotique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Journées nationales de la domotique
PROMOTELEC, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3842462
Date de dépôt :
29/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2021
Journées nationales de la domotique de PROMOTELEC

Présentation de la marque Journées nationales de la domotique

Déposée le 29 juin 2011 par l'association loi 1901 PROMOTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Journées nationales de la domotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 PROMOTELEC domicilié(e) Tour Chantecoq 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque Journées nationales de la domotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Journées nationales de la domotique est expirée depuis le 29 juin 2021.

PROMOTELEC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Visa Promotelec , ASSOCIATION PROMOTELEC , pere , CALCUL AUTO PV ASSOCIATION PROMOTELEC , A CHACUN SA DOMOTIQUE , PROMOTELEC LABEL RENOVATION ENERGETIQUE , ERE Expert Rénovation Energétique , IMMOSCOPE , PROMODIAG


PROMOTELEC, Association régie par la loi de 1901 - Tour Chantecoq 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), journaux, prospectus, brochures.

Organisation d'expositions, d'évènements, de colloques, de conférences, de congrès, à buts commerciaux ou de publicité, dans le domaine de la domotique.

Organisation et conduite d'évènements, de colloques, de conférences, de congrès dans le domaine de la domotique, organisation d'expositions à buts professionnels ou éducatifs dans le domaine de la domotique, formation, informations en matière de formation, édition, publication de livres, guides, rapports, études sur tout support, production, édition de films sur bandes vidéo ou en ligne, publication électronique de documents d'information, livres, périodiques.