Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMOSCOPE
PROMOTELEC association régie selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3290665
Date de dépôt :
07/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2014
IMMOSCOPE de PROMOTELEC

Présentation de la marque IMMOSCOPE

Déposée le 7 mai 2004 par l'association loi 1901 PROMOTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMMOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 PROMOTELEC domicilié(e) Tour Chantecoq, 5, rue Chantecoq,92800 PUTEAUX - 92800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

La marque IMMOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOSCOPE est expirée depuis le 7 mai 2014.

PROMOTELEC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Visa Promotelec , ASSOCIATION PROMOTELEC , Journées nationales de la domotique , pere , CALCUL AUTO PV ASSOCIATION PROMOTELEC , A CHACUN SA DOMOTIQUE , PROMOTELEC LABEL RENOVATION ENERGETIQUE , ERE Expert Rénovation Energétique , PROMODIAG


PROMOTELEC association régie selon la loi de 1901 - Tour Chantecoq, 5, rue Chantecoq,92800 PUTEAUX - 92800 - France


Cabinet PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Déparasitage d'installations électriques ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; information, diagnostic et inspection dans le domaine de la construction en matière d'environnement, en matière de performance énergétique, en matière de détection des animaux nuisibles tels que termites et autres insectes parasites xylophages, en matière de détection des risques naturels et technologiques prévisibles ou non tels que les risques sismiques ou cycloniques, en matière de détection de matériaux ou de produits nuisibles, tels que amiante, plomb, en matière de détection et d'inspection des risques liés à l'électricité, au gaz ou la vétusté des lieux. Décontamination de matériaux, informations en matière de traitement de matériaux. Analyse technique, conseil en construction consultation sur la protection de l'environnement et les performances énergétiques, contrôle de qualité, expertise en matière de détection des animaux nuisibles tels que termites et autres insectes parasites xylophages, en matière de détection des risques naturels et technologiques prévisibles ou non tels que les risques sismiques ou cycloniques, en matière de détection de matériaux ou de produits nuisibles, tels que amiante, plomb, en matière de détection et d'inspection des risques liés à l'électricité, au gaz ou à la vétusté des lieux.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.