Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 PROMOTELEC
/
FIL PILOTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FIL PILOTE
PROMOTELEC Association régie selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
98716097
Date de dépôt :
03/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/02/2018

Présentation de la marque FIL PILOTE

Déposée le 3 février 1998 par l'association loi 1901 PROMOTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FIL PILOTE »

Le déposant est l'association loi 1901 PROMOTELEC domicilié(e) Tour Chantecoq, 5 rue Chantecoq,92800 PUTEAUX (dossier no 2357390) - 92800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2357390) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIL PILOTE est expirée depuis le 3 février 2018.

PROMOTELEC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Visa Promotelec , ASSOCIATION PROMOTELEC , Journées nationales de la domotique , pere , CALCUL AUTO PV ASSOCIATION PROMOTELEC , A CHACUN SA DOMOTIQUE , PROMOTELEC LABEL RENOVATION ENERGETIQUE , ERE Expert Rénovation Energétique , IMMOSCOPE


PROMOTELEC Association régie selon la loi de 1901 - Tour Chantecoq, 5 rue Chantecoq,92800 PUTEAUX (dossier no 2357390) - 92800 - France


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2357390) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357390 - Publication au BOPI 2007-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, revues, journaux, publications et prospectus. Services d'édition, publication de revues, catalogues, journaux, publications et prospectus, publication de textes autres que textes publicitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.