PROMOTELEC, Association régie selon la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3651259
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2019
Présentation de la marque ERE Expert Rénovation Energétique
Déposée le 18 mai 2009 par l'association loi 1901 PROMOTELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ERE Expert Rénovation Energétique »
Le déposant est l'association loi 1901 PROMOTELEC domicilié(e) Tour Chantecoq 5, rue Chantecoq - 92808 - PUTEAUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 177 116 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOTELEC, Association régie selon la loi de 1901 - Tour Chantecoq 5, rue Chantecoq - 92808 - PUTEAUX Cedex - France - SIREN 304177116
CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539639 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Services de promotin de l'électricité, des différents moyens de chauffage, de la production d'eau chaude sanitaire par tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à chaleur, l'énergie solaire en maison individuelle uniquement et le bois en maison individuelle uniquement) et de la qualité thermique des bâtiments, diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, démonstrations de produits et de services concernant l'électricité, les différents moyens de chauffage, la production d'eau chaude sanitaire par tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à chaleur, l'énergie solaire en maison individuelle uniquement et le bois en maison individuelle uniquement) et la qualité thermique des bâtiments, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de l'électricité, des différents moyens de chauffage, de la production d'eau chaude sanitaire par tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à chaleur, l'énergie solaire en maison individuelle uniquement et le bois en maison individuelle uniquement) et de la qualité thermique des bâtiments, mise à jour de documents et publications dans le domaine de l'électricité, des différents moyens de chauffage, de la production d'eau chaude sanitaire par tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à chaleur, l'énergie solaire en maison individuelle uniquement et le bois en maison individuelle uniquement) et de la qualité thermique des bâtiments, publication de textes publicitaires pour la promotion de l'électricité, de l'énergie électrique, des différents moyens de chauffage, de la production d'eau chaude sanitaire par tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à chaleur, l'énergie solaire en maison individuelle uniquement et le bois en maison individuelle uniquement) et de la qualité thermique des bâtiments.
Services de transmission d'informations par serveurs informatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre ; transmission et échange sur support multimédia ; messagerie électronique ; courrier électronique ; transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques ; transmission de données incluses dans des bases de données techniques ; transmission d'information à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (Hotline) ; transmission d'informations en ligne ; transmission de consultations en ligne dans le domaine des installations électriques, des différents moyens de chauffage, de la ventilation, de la production d'eau chaude sanitaire par tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à chaleur, l'énergie solaire en maison individuelle uniquement et le bois en maison individuelle uniquement) et de la qualité thermique des bâtiments.
Edition et publication de livres, imprimés, journaux, magazines, cédérom, production de film.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ERE Expert Rénovation Energétique"
