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Marques déposées par la société Promotelec
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CALCUL AUTO PV ASSOCIATION PROMOTELEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALCUL AUTO PV ASSOCIATION PROMOTELEC
Promotelec, Association

Numéro de dépôt :
4245822
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2026
CALCUL AUTO PV ASSOCIATION PROMOTELEC de Promotelec

Présentation de la marque CALCUL AUTO PV ASSOCIATION PROMOTELEC

Déposée par voie électronique le 3 février 2016 par la société Promotelec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALCUL AUTO PV ASSOCIATION PROMOTELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la société Promotelec domicilié(e) Tour chantecoq, 5 rue chantecoq - 92808 - Puteaux cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 177 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Promotelec, M. Olivier BLIN domicilié(e) Tour chantecoq, 5 rue chantecoq - 92808 - Puteaux cedex - France.

La marque CALCUL AUTO PV ASSOCIATION PROMOTELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCUL AUTO PV ASSOCIATION PROMOTELEC arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

Promotelec a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Visa Promotelec , ASSOCIATION PROMOTELEC , Journées nationales de la domotique , pere , A CHACUN SA DOMOTIQUE , PROMOTELEC LABEL RENOVATION ENERGETIQUE , ERE Expert Rénovation Energétique , IMMOSCOPE , PROMODIAG


Promotelec, Association - Tour chantecoq, 5 rue chantecoq - 92808 - Puteaux cedex - France - SIREN 304177116


Promotelec, M. Olivier BLIN - Tour chantecoq, 5 rue chantecoq - 92808 - Puteaux cedex - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.