Assises Electricité & Habitat : engagement pour un habitat sûr, adapté à chacun, économe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Assises Electricité & Habitat : engagement pour un habitat sûr, adapté à chacun, économe
PROMOTELEC, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3839107
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2021
Présentation de la marque Assises Electricité & Habitat : engagement pour un habitat sûr, adapté à chacun, économe
Déposée le 15 juin 2011 par l'association loi 1901 PROMOTELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Assises Electricité & Habitat : engagement pour un habitat sûr, adapté à chacun, économe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 PROMOTELEC domicilié(e) Tour Chantecoq, 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque Assises Electricité & Habitat : engagement pour un habitat sûr, adapté à chacun, économe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assises Electricité & Habitat : engagement pour un habitat sûr, adapté à chacun, économe est expirée depuis le 15 juin 2021.
PROMOTELEC, Association régie par la loi de 1901 - Tour Chantecoq, 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France
CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), journaux, prospectus, brochures.
Organisation d'expositions, d'évènements, de colloques, de conférences ou de congrès à buts commerciaux ou de publicité.
Organisation et conduite d'évènements à buts culturel ou éducatif, de colloques, de conférences ou de congrès, organisation d'expositions éducatives à but professionnel, formation, informations en matière de formation, édition, publication de livres, guides, rapports, études sur tout support, production, édition de films sur bandes vidéo ou en ligne, publication électronique de documents d'information, livres, périodiques.
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