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Marques déposées par PROMOTEC
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DECORABAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORABAT
PROMOTEC

Numéro de dépôt :
1031576
Date de dépôt :
28/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DECORABAT

Déposée le 28 octobre 1977 par PROMOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DECORABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROMOTEC domicilié(e) (S.A.R.L.), 9 avenue Mary, 92270 Bois-Colombes. - France.

La marque DECORABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DECORABAT est expirée depuis le 28 octobre 1987.

PROMOTEC a également déposé les autres marques suivantes : RAVALITH , GUIDE DU COGNAC PINEAU & VINS DE PAYS CHARENTAIS , JOINTEX , PROMOTEC


PROMOTEC - (S.A.R.L.), 9 avenue Mary, 92270 Bois-Colombes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022

Enduits pour le bois et les métaux, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, mordants, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciments, chaux, mortier, plâtre.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.