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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL
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SWING IV
Marque expirée - Marque en non vigueur

SWING IV
PROMOTAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3459268
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/10/2016
SWING IV de PROMOTAL

Présentation de la marque SWING IV

Déposée le 26 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SWING IV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL domicilié(e) 22, rue de Saint Denis de Gastines,53500 ERNEE - 53500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 156 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWING IV est expirée depuis le 26 octobre 2016.

PROMOTAL a également déposé les autres marques suivantes : BLOCK'N ROLL , ELANSA , TRANSFEO , Accessibilité – Confort – Sécurité , THALEO , ARMEO , Ambeo , MM , swifi , Accessibility – Comfort – Safety


PROMOTAL société par actions simplifiée - 22, rue de Saint Denis de Gastines,53500 ERNEE - 53500 - France - SIREN 421156720


Cabinet VIDON - Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 25 janvier 2011 - Changement de dénomination n°541073 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; mobilier spécial à usage médical ; mobiliers modulaires à usage médical ; brancards ; divans d'examen à usage médical ; divans à usage médical ; tables à instruments à usage médical ; guéridons, chaises, fauteuils, lampes, chariots, tabourets à usage médical ; porte-sérum.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Fauteuils roulants pour malade.

Chaises [sièges] ; chariots [mobilier] ; commodes ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical ; divans ; divans à savoir divans à hauteur fixe électriques, divans à hauteur variable électriques, divans à hauteur variable par vérin électriques ; divans à hauteur variable, divans mixtes à hauteur variable électriques, divans mixtes à hauteur fixe électriques ; meubles ; meubles à savoir meuble de bureau, meubles métalliques ; armoire escabeaux, guéridons, paravents [meubles] ; plateaux de tables ; sièges, sièges métalliques ; tables à savoir tables métalliques, tables de massages ; tables pont ; tablettes de rangements ; tabourets ; marchepieds non métalliques ; vitrines [meubles] ; vitrines [meubles] à savoir vitrines à une porte, vitrine à deux portes, vitrines murales ; fauteuils ; fauteuils à savoir fauteuils à hauteur fixe, fauteuils à hauteur variable ; lits ; lits d'hôpital ; lits à hauteur variable électrique pour hospitalisation et maintien à domicile, bracelets d'identification pour hôpitaux [non métalliques] ; buffets roulants [meubles] ; canapés ; lits hydrostatiques non à usage médical ; roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits ; matelas ; mobiliers et présentoirs publicitaires, balancelles publicitaires à savoir présentoirs mobiles publicitaires ; bornes publicitaires à savoir panneaux et présentoirs d'affichage de messages publicitaires, présentoirs-serveurs publicitaires, cadres d'affiche publicitaire, présentoirs publicitaires de comptoir.