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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL
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P'BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'BOX
PROMOTAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3752136
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2020
P\'BOX de PROMOTAL

Présentation de la marque P'BOX

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P'BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL domicilié(e) 22 RUE DE SAINT-DENIS-DE-GASTINES - 53500 - ERNEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 156 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marques et Juridique PI Cabinet Vidon domicilié(e) 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 35703 RENNES Cedex 7 - France.

La marque P'BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'BOX est expirée depuis le 7 juillet 2020.

PROMOTAL a également déposé les autres marques suivantes : BLOCK'N ROLL , ELANSA , TRANSFEO , Accessibilité – Confort – Sécurité , THALEO , ARMEO , Ambeo , MM , swifi , Accessibility – Comfort – Safety


PROMOTAL, Société par actions simplifiée - 22 RUE DE SAINT-DENIS-DE-GASTINES - 53500 - ERNEE - France - SIREN 421156720


Marques et Juridique PI Cabinet Vidon - 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 35703 RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 25 janvier 2011 - Changement de dénomination n°541073 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; mobilier spécial à usage médical ; mobiliers modulaires à usage médical ; vitrines modulaires à usage médical ; divans d'examen à usage médical ; divans à usage médical ; tables à instruments à usage médical ; guéridons, chaises, fauteuils, lampes, chariots, sièges, tabourets à usage médical ; porte-sérum ; brancards ; brancards de transfert ; brancards roulants ; brancards pour malades ; chaise de transfert ; chariot douche ; chaises de prélèvement. ;

Organisation de jeux ; organisation de concours avec remise de prix ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; informations en matière de jeux, de divertissement.