PROMOTAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3459270
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/10/2026
Présentation de la marque OCEA
Déposée le 26 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « OCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-48 du 1 décembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL domicilié(e) 22 Rue de Saint-Denis-de-Gastines - 53500 - ERNEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 156 720 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque OCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOTAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 22 Rue de Saint-Denis-de-Gastines - 53500 - ERNEE - France - SIREN 421156720
VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Inscription le 25 janvier 2011 - Changement de dénomination n°541073 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2016 n°2630121 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-13
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Mobilier spécial à usage médical ; mobiliers modulaires à usage médical ; brancards ; divans d'examen à usage médical ; divans à usage médical ; tables à instruments à usage médical ; guéridons, chaises, fauteuils, lampes, chariots, tabourets à usage médical ; porte-sérum. Chariot douche.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Fauteuils roulants pour malade ; chariots élévateurs.
Chaises [sièges] ; chariots [mobilier] ; commodes ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical ; divans ; divans à savoir divans à hauteur fixe électriques, divans à hauteur variable électriques, divans à hauteur variable par vérin électriques ; divans à hauteur variable, divans mixtes à hauteur variable électriques, divans mixtes à hauteur fixe électriques ; meubles ; meubles à savoir meuble de bureau, meubles métalliques ; armoire escabeaux, guéridons, paravents [meubles] ; plateaux de tables ; sièges, sièges métalliques ; tables à savoir tables métalliques, tables de massages ; tables pont ; tablettes de rangements ; tabourets ; marchepieds non métalliques ; vitrines [meubles] ; vitrines [meubles] à savoir vitrines à une porte, vitrine à deux portes, vitrines murales ; fauteuils ; fauteuils à savoir fauteuils à hauteur fixe, fauteuils à hauteur variable ; lits ; lits d'hôpital ; lits à hauteur variable électrique pour hospitalisation et maintien à domicile, bracelets d'identification pour hôpitaux [non métalliques] ; buffets roulants [meubles] ; canapés ; lits hydrostatiques non à usage médical ; roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits ; matelas ; mobiliers et présentoirs publicitaires, balancelles publicitaires à savoir présentoirs mobiles publicitaires ; bornes publicitaires à savoir panneaux et présentoirs d'affichage de messages publicitaires, présentoirs-serveurs publicitaires, cadres d'affiche publicitaire, présentoirs publicitaires de comptoir.
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