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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL
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Duolys
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Duolys
PROMOTAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3528222
Date de dépôt :
02/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/10/2027
Duolys de PROMOTAL

Présentation de la marque Duolys

Déposée le 2 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Duolys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL domicilié(e) 22 Rue de Saint-Denis-de-Gastines - 53500 - ERNEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 156 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque Duolys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Duolys arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

PROMOTAL a également déposé les autres marques suivantes : BLOCK'N ROLL , ELANSA , TRANSFEO , Accessibilité – Confort – Sécurité , THALEO , ARMEO , Ambeo , MM , swifi , Accessibility – Comfort – Safety


PROMOTAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 22 Rue de Saint-Denis-de-Gastines - 53500 - ERNEE - France - SIREN 421156720


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Inscription le 25 janvier 2011 - Changement de dénomination n°541073 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Renouvellement sans limitation le 29 août 2017 n°2657947 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-29

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; mobilier spécial à usage médical ; mobiliers modulaires à usage médical ; brancards ; divans d'examen à usage médical ; divans à usage médical ; tables à instruments à usage médical ; guéridons, chaises, fauteuils, lampes, chariots, tabourets à usage médical ; porte-sérum. Brancards de transfert ; brancards roulants ; brancards pour malades ; chariot douche.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Fauteuils roulants pour malade ; chariots élévateurs.

Chaises [sièges] ; chariots [mobilier] ; commodes ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical ; divans ; divans à savoir divans à hauteur fixe électriques, divans à hauteur variable électriques, divans à hauteur variable par vérin électriques ; divans à hauteur variable, divans mixtes à hauteur variable électriques, divans mixtes à hauteur fixe électriques ; meubles ; meubles à savoir meuble de bureau, meubles métalliques ; armoire escabeaux, guéridons, paravents [meubles] ; plateaux de tables ; sièges, sièges métalliques ; tables à savoir tables métalliques, tables de massages ; tables pont ; tablettes de rangements ; tabourets ; marchepieds non métalliques ; vitrines [meubles] ; vitrines [meubles] à savoir vitrines à une porte, vitrine à deux portes, vitrines murales ; fauteuils ; fauteuils à savoir fauteuils à hauteur fixe, fauteuils à hauteur variable ; lits ; lits d'hôpital ; lits à hauteur variable électrique pour hospitalisation et maintien à domicile, bracelets d'identification pour hôpitaux [non métalliques] ; buffets roulants [meubles] ; canapés ; lits hydrostatiques non à usage médical ; roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits ; matelas ; mobiliers et présentoirs publicitaires, balancelles publicitaires à savoir présentoirs mobiles publicitaires ; bornes publicitaires à savoir panneaux et présentoirs d'affichage de messages publicitaires, présentoirs-serveurs publicitaires, cadres d'affiche publicitaire, présentoirs publicitaires de comptoir.