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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL
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DAYSURG
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAYSURG
PROMOTAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4273748
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2026
DAYSURG de PROMOTAL

Présentation de la marque DAYSURG

Déposée le 20 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DAYSURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL domicilié(e) 22 rue de Saint-Denis-de-Gastines - 53500 - ERNEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 156 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque DAYSURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAYSURG arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

PROMOTAL a également déposé les autres marques suivantes : BLOCK'N ROLL , ELANSA , TRANSFEO , Accessibilité – Confort – Sécurité , THALEO , ARMEO , Ambeo , MM , swifi , Accessibility – Comfort – Safety


PROMOTAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 22 rue de Saint-Denis-de-Gastines - 53500 - ERNEE - France - SIREN 421156720


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Divans d'examen à usage médical ; divans à usage médical ; chaises, fauteuils, sièges à usage médical ; fauteuil de prélèvement à usage médical ; chaise de transfert à usage médical ; chaises de prélèvement à usage médical ; appareils permettant le transfert et le déplacement de patients ; appareils permettant l'accessibilité de patients à savoir appareils pour déplacer et recevoir les patients invalides ou à mobilité réduite. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; mobilier spécial à usage médical ; mobiliers modulaires à usage médical ; tables à instruments à usage médical ; tablettes (meubles) usage médical ; lampes, chariots, tabourets à usage médical ; matelas à usage médical ; brancards ; brancards de transfert ; brancards roulants ; brancards pour malades ; brancards de transfert à hauteur variable ; brancards de transfert inclinables ; coussins de brancards, de sièges, de fauteuil à usage médical ; appareils et instruments médicaux permettant d'aménager et d'organiser l'environnement des patients ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; fauteuils roulants pour personnes malades ; chariots à usage médical ; roulettes pour chariots [véhicules] ; roulettes pour brancards de transfert ; appuis-tête pour brancards de transfert ; pédales pour brancards de transfert ;

Chaises [sièges] ; chariots [mobilier] ; commodes ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical ; oreillers à air non à usage médical ; divans ; divans à savoir divans à hauteur fixe électriques, divans à hauteur variable électriques, divans à hauteur variable par vérin électriques ; divans à hauteur variable, divans mixtes à hauteur variable électriques, divans mixtes à hauteur fixe électriques ; meubles ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; armoires ; escabeaux non métallique ; guéridons ; paravents [meubles] ; plateaux de tables ; sièges ; sièges métalliques ; tables ; tables métalliques ; tables de massages ; tablettes de rangements ; tabourets ; marchepieds non métalliques ; vitrines [meubles] ; fauteuils ; fauteuils à savoir fauteuils à hauteur variable ; lits ; lits d'hôpital ; lits à hauteur variable électrique pour hospitalisation et maintien à domicile ; bracelets d'identification pour hôpitaux [non métalliques] ; buffets roulants [meubles] ; canapés ; lits hydrostatiques non à usage médical ; roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits ; matelas.