Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELY'S D'OR
Numéro de dépôt :
1582482
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
05/02/1997
Présentation de la marque DELY'S D'OR
Déposée le 5 février 1987 par la Société Anonyme (SA) PROMOSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « DELY'S D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELY'S D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELY'S D'OR est expirée depuis le 5 février 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36