Déposée le 19 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) PROMOSTIM et la Société Anonyme (SA) Signature SUR MESURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FIDELITY RECORD CARD »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PROMOSTIM domicilié(e) 75 RUE DE ROMAINVILLE,93556 MONTREUIL CEDEX - 93556 - France et la Société Anonyme (SA) Signature SUR MESURE domicilié(e) 77 RUE DE ROMAINVILLE,93100 MONTREUIL - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOSTIM domicilié(e) 75 RUE DE ROMAINVILLE,93556 MONTREUIL CEDEX - 93556 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOSTIM S.A. - 75 RUE DE ROMAINVILLE,93556 MONTREUIL CEDEX - 93556 - France
Signature SUR MESURE S.A. - 77 RUE DE ROMAINVILLE,93100 MONTREUIL - 93100 - France - SIREN 3
PROMOSTIM - 75 RUE DE ROMAINVILLE,93556 MONTREUIL CEDEX - 93556 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Inscription le 5 mars 2007 - retrait partiel n°449653 - Publication au BOPI 2007-03-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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