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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOSPORT
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MINOTOR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINOTOR
PROMOSPORT, SARL

Numéro de dépôt :
4256620
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2026
MINOTOR de PROMOSPORT

Présentation de la marque MINOTOR

Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINOTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOSPORT domicilié(e) 63 FAUBOURG DE BESANCON - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 520 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN PERRET domicilié(e) 18 RUE DU STADE - 25770 - SERRE-LES-SAPINS - France.

La marque MINOTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOTOR arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.


PROMOSPORT, SARL - 63 FAUBOURG DE BESANCON - 90000 - BELFORT - France - SIREN 494520752


M. SEBASTIEN PERRET - 18 RUE DU STADE - 25770 - SERRE-LES-SAPINS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.