BAC +
Présentation de la marque BAC +
Déposée le 4 avril 1986 par PROMOSCHOOL (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAC + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BAC + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC + est expirée depuis le 4 avril 1996.
PROMOSCHOOL (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37