Déposée le 7 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « PROMOSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOSAT domicilié(e) 58, RD 6, Les Amandiers,13710 FUVEAU - 13710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 981 323 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. PROMOSAT domicilié(e) 58, RD 6, Les Amandiers,13710 FUVEAU - 13710 - France.
La marque PROMOSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOSAT est expirée depuis le 7 avril 2015.
PROMOSAT a également déposé les autres marques suivantes : MisterPromo
S.A.R.L. PROMOSAT - 58, RD 6, Les Amandiers,13710 FUVEAU - 13710 - France - SIREN 480981323
S.A.R.L. PROMOSAT - 58, RD 6, Les Amandiers,13710 FUVEAU - 13710 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
– appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, la reproduction ou le traitement du son, des images ou de données numériques ; – appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de localisation par satellite. – appareils de téléphonie mobile et fixe. – transmetteur et répondeur téléphonique. – cartes à mémoire ou à microprocesseur. – récepteurs numériques satellite ou terrestres ou câble, démodulateur, positionneur d'antenne, antenne satellite. – services de saisie et traitements de données. – services de publicité et d'information commerciales. – distribution de prospectus, d'échantillons. – gestion de fichiers informatiques. – services d'abonnement à des programmes de télévision payants et non payants. – organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et de colis. Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations continues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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