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Marques déposées par la société PROMOSAC
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JUMBOSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUMBOSAC
PROMOSAC

Numéro de dépôt :
94525621
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2004

Présentation de la marque JUMBOSAC

Déposée le 21 juin 1994 par la société PROMOSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUMBOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société PROMOSAC domicilié(e) 7, allée de la Vanne, Sofilic 436, 94263 FRESNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 040 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque JUMBOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUMBOSAC est expirée depuis le 21 juin 2004.

PROMOSAC a également déposé les autres marques suivantes : NEW BAG


PROMOSAC - 7, allée de la Vanne, Sofilic 436, 94263 FRESNES CEDEX - France - SIREN 612040816


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Inscription le 10 février 2004 - Changement d'adresse n°386770 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 18 mars 2004 - Changement de dénomination n°389143 - Publication au BOPI 2004-03-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Sacs en papier; doublures de sacs en papier; sachets en papier; sacs et sachets en matières plastiques avec rabats de fermeture et doublures, tous ces sacs, sachets et doublures de sacs étant pliables