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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOSAC Société pour la Promotion du sac papier
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SANITOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANITOU
"PROMOSAC" Société pour la Promotion du sac papier, Société Anonyme, 7, allée de la Vanne, Sofilic 436, 94260 FRESNES.

Numéro de dépôt :
1252232
Date de dépôt :
29/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1993

Présentation de la marque SANITOU

Déposée le 29 août 1983 par la Société Anonyme (SA) PROMOSAC Société pour la Promotion du sac papier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOSAC Société pour la Promotion du sac papier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque SANITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANITOU est expirée depuis le 29 août 1993.

PROMOSAC Société pour la Promotion du sac papier a également déposé les autres marques suivantes : JUMBOTAINER


"PROMOSAC" Société pour la Promotion du sac papier, Société Anonyme, 7, allée de la Vanne, Sofilic 436, 94260 FRESNES. - France


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Appareils et supports pour sacs, notamment en papier, pour hôpitaux, cliniques et autres collectivités; dispositifs de collecte par emballage perdu.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.