Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETOILE PIERRE PATRIMOINE
Promoreal, sa

Numéro de dépôt :
4136083
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2024
ETOILE PIERRE PATRIMOINE de Promoreal

Présentation de la marque ETOILE PIERRE PATRIMOINE

Déposée le 24 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) Promoreal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ETOILE PIERRE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Promoreal domicilié(e) 10 rue de presbourg - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 333 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Promoreal, M. REAL alexandre domicilié(e) 10 rue de presbourg - 75116 - PARIS - France.

La marque ETOILE PIERRE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE PIERRE PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

Promoreal a également déposé les autres marques suivantes : Le Clos du Parc


Promoreal, sa - 10 rue de presbourg - 75116 - PARIS - France - SIREN 318333184


Promoreal, M. REAL alexandre - 10 rue de presbourg - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682712 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.