Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 PROMOPSE LOI 1901
/
DB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB
ASSOCIATION PROMOPSE LOI 1901

Numéro de dépôt :
96642303
Date de dépôt :
19/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2006

Présentation de la marque DB

Déposée le 19 septembre 1996 par l'association loi 1901 PROMOPSE LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 PROMOPSE LOI 1901 domicilié(e) IMMEUBLE "LE DIAMANT A", 14 RUE DE LA REPUBLIQUE, 92909 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUROT OLIVIER - France.

La marque DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB est expirée depuis le 19 septembre 2006.

PROMOPSE LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PSE DB


ASSOCIATION PROMOPSE LOI 1901 - IMMEUBLE "LE DIAMANT A", 14 RUE DE LA REPUBLIQUE, 92909 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


BUROT OLIVIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques Garnitures d'étanchéité ou d'isolation Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques Les constructions non métalliques non transportables

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.