Marque enregistrée - Marque en vigueur

promo plus
PROMOPLUS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4217857
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2025
promo plus de PROMOPLUS

Présentation de la marque promo plus

Déposée le 14 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « promo plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLUS domicilié(e) 44 rue Jean Zay - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 649 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque promo plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque promo plus arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.

PROMOPLUS a également déposé les autres marques suivantes : PROMOPLUS , Promo Drink , (Marque figurative) , PROMOM@G , TWOWATCH , PROMOPLUS , BIWATCH , PROMOPLUS UNE IDEE DIFFERENTE DE LA PUBLICITE PAR L'OBJET , PROMO MUGS , WORLD TIME


PROMOPLUS, Société par actions simplifiée à associé unique - 44 rue Jean Zay - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 323649053


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 2 février 2016 - Retrait partiel n°662247 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; l'ensemble des produits précités ne sont jamais utilisés dans les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; l'ensemble des services précités ne sont jamais utilisés dans les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.