Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOPLASTENE
PROMOPLASTIQUES SA

Numéro de dépôt :
1445351
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1997

Présentation de la marque PROMOPLASTENE

Déposée le 16 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) PROMOPLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOPLASTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOPLASTIQUES domicilié(e) 15, Cité Voltaire, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.Y. CURTA. - France.

La marque PROMOPLASTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PROMOPLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PROMOTEFLON , CINDARELLA , ORTHOPYLEN , MIROGLAS , PROMODUR , (Marque figurative) , PROMOFOAM , PROMOJERSEY


PROMOPLASTIQUES SA - 15, Cité Voltaire, 75011 PARIS. - France


C.Y. CURTA. - France


Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204476 - Publication au BOPI 1996-07-29

Plaques d'un matériau thermoplastique à usage médical et orthopédique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.