Déposée le 16 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) PROMOPLASTIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROMOJERSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOPLASTIQUES domicilié(e) 15, Cité Voltaire, 75011 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.Y. CURTA. - France.
La marque PROMOJERSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOPLASTIQUES SA - 15, Cité Voltaire, 75011 PARIS. - France
C.Y. CURTA. - France
Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204476 - Publication au BOPI 1996-07-29
Plaques d'un matériau thermoplastique à usage médical et orthopédique.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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