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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOPLASTIQUES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROMOPLASTIQUES SA

Numéro de dépôt :
1422214
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1997
Marque en couleurs, figurative de PROMOPLASTIQUES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) PROMOPLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOPLASTIQUES domicilié(e) 15, Cite Voltaire, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.Y. CURTA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422214.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PROMOPLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PROMOTEFLON , CINDARELLA , ORTHOPYLEN , MIROGLAS , PROMODUR , PROMOFOAM , PROMOPLASTENE , PROMOJERSEY


PROMOPLASTIQUES SA - 15, Cite Voltaire, 75011 PARIS. - France


C.Y. CURTA - France


Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204476 - Publication au BOPI 1996-07-29

Produits en matieres plastiques semi-ouvres et ouvres. Produits en matieres plastiques semi-ouvres et ouvres (plaques de materiaux thermoplastiques a usage medical et orthopedique).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.