Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pharmust
PROMOPLAST, SAS

Numéro de dépôt :
4220809
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
Pharmust de PROMOPLAST

Présentation de la marque Pharmust

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pharmust » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST domicilié(e) RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 941 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOPLAST, M. Jean-Filbert ROUSSEL domicilié(e) RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France.

La marque Pharmust a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pharmust arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

PROMOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : ALIM BOX , ALIM EQUIPEMENT , NATUR HELLO BOX LE SAC ECOLOGIQUE PRATIQUE , bioterre home , ENDUI PAP PURE PATE , THERMO LIM , EQUOPAP , MEDIALIM 45G , GRAZI PAP , 60G PARASIX


PROMOPLAST, SAS - RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France - SIREN 785941089


PROMOPLAST, M. Jean-Filbert ROUSSEL - RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).