Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST
/
EQUOPAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUOPAP
PROMOPLAST, SAS

Numéro de dépôt :
4115152
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2024
EQUOPAP de PROMOPLAST

Présentation de la marque EQUOPAP

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUOPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST domicilié(e) Rue du Québec, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 941 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOPLAST, M. Jean-Filbert ROUSSEL domicilié(e) Rue du Québec, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France.

La marque EQUOPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 29 30 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUOPAP est expirée depuis le 3 septembre 2024.

PROMOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : ALIM BOX , ALIM EQUIPEMENT , NATUR HELLO BOX LE SAC ECOLOGIQUE PRATIQUE , Pharmust , bioterre home , ENDUI PAP PURE PATE , THERMO LIM , MEDIALIM 45G , GRAZI PAP , 60G PARASIX


PROMOPLAST, SAS - Rue du Québec, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France - SIREN 785941089


PROMOPLAST, M. Jean-Filbert ROUSSEL - Rue du Québec, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; gâteaux ; sucreries ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).