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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST
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DOUBLE Double
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUBLE Double
PROMOPLAST, SAS

Numéro de dépôt :
4171668
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2025
DOUBLE Double de PROMOPLAST

Présentation de la marque DOUBLE Double

Déposée le 8 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOUBLE Double » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST domicilié(e) RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 941 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOPLAST, M. ROUSSEL Jean-Filbert domicilié(e) RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France.

La marque DOUBLE Double a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE Double arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

PROMOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : ALIM BOX , ALIM EQUIPEMENT , NATUR HELLO BOX LE SAC ECOLOGIQUE PRATIQUE , Pharmust , bioterre home , ENDUI PAP PURE PATE , THERMO LIM , EQUOPAP , MEDIALIM 45G , GRAZI PAP


PROMOPLAST, SAS - RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France - SIREN 785941089


PROMOPLAST, M. ROUSSEL Jean-Filbert - RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 23 septembre 2015 - Retrait partiel n°654544 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).