Marque expirée - Marque en non vigueur

CELTISAC
PROMOPLAST, SAS

Numéro de dépôt :
3638797
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019
CELTISAC de PROMOPLAST

Présentation de la marque CELTISAC

Déposée le 23 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELTISAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST domicilié(e) ZI rue du Québec BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOPLAST, SAS, Monsieur Patrick Marion domicilié(e) ZI rue du Québec BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELTISAC est expirée depuis le 23 mars 2019.

PROMOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : ALIM BOX , ALIM EQUIPEMENT , NATUR HELLO BOX LE SAC ECOLOGIQUE PRATIQUE , Pharmust , bioterre home , ENDUI PAP PURE PATE , THERMO LIM , EQUOPAP , MEDIALIM 45G , GRAZI PAP


PROMOPLAST, SAS - ZI rue du Québec BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France


PROMOPLAST, SAS, Monsieur Patrick Marion - ZI rue du Québec BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.